Conditions générales de vente
Préambule
Dernière mise à jour des Conditions Générales de Vente: 01/02/2012.
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les présentes conditions générales de vente, sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande sur le présent site internet à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur dans les magasins.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
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Dernière mise à jour des Conditions Générales de Vente: 01/02/2012.
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :
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- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
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Les présentes conditions générales de vente, sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande sur le présent site internet à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur dans les magasins.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
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Editeur du Site
Parfums Isabel Derroisné
S.A.R.L. au capital de 45 720 €
RCS 334 170 537 Paris
N° T.V.A. FR 36 334 170 537
Siège Social : 104, avenue du Président Kennedy, 75016 Paris
Directrice de la publication : Stéphanie Giraud-Audine.
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Parfums Isabel Derroisné
S.A.R.L. au capital de 45 720 €
RCS 334 170 537 Paris
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Directrice de la publication : Stéphanie Giraud-Audine.
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Hébergeur du Site
Le présent Site est hébergé chez Cienum
"le Millénium"
1 rue de la Presse
BP 716 - 42950 Saint-Etienne Cedex 9
Tél. : 04 77 91 21 91
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Le présent Site est hébergé chez Cienum
"le Millénium"
1 rue de la Presse
BP 716 - 42950 Saint-Etienne Cedex 9
Tél. : 04 77 91 21 91
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Service clientèle
Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition :
- Courrier : Service Clientèle ID Parfums
2, rue de Metz - 57800 Freyming Merlebach
- E-mail : contact@idparfums.com
- Téléphone : 0 805 120 120 (APPEL GRATUIT depuis un poste fixe), du lundi au samedi, de 8h00 à 21h00
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Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition :
- Courrier : Service Clientèle ID Parfums
2, rue de Metz - 57800 Freyming Merlebach
- E-mail : contact@idparfums.com
- Téléphone : 0 805 120 120 (APPEL GRATUIT depuis un poste fixe), du lundi au samedi, de 8h00 à 21h00
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Les offres et prix
Nos offres commerciales sont limitées à la France métropolitaine, Monaco et la Corse.
Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir conditions de Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Les frais d'envoi sont offerts. Les produits demeurent l'entière propriété d'ID Parfums jusqu'au complet encaissement du prix par ID Parfums.
Nos offres de produits ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles.
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Nos offres commerciales sont limitées à la France métropolitaine, Monaco et la Corse.
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La commande et la validation de la transaction
Il est important de préciser votre numéro de téléphone, votre adresse et votre e-mail lors de la prise de commande. Lorsque vous validez la commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors transmise à notre service client pour traitement. Vous pouvez alors imprimer votre bon de commande.
Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.
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Il est important de préciser votre numéro de téléphone, votre adresse et votre e-mail lors de la prise de commande. Lorsque vous validez la commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors transmise à notre service client pour traitement. Vous pouvez alors imprimer votre bon de commande.
Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.
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Disponibilité des produits
Nos offres de produits ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies lors de la passation de votre commande. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous informer par e-mail dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous téléphonant au 0 805 120 120 (APPEL GRATUIT depuis un poste fixe), du lundi au samedi de 8 heures à 21 heures ou en nous contactant par e-mail à : contact@idparfums.com
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Nos offres de produits ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies lors de la passation de votre commande. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous informer par e-mail dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous téléphonant au 0 805 120 120 (APPEL GRATUIT depuis un poste fixe), du lundi au samedi de 8 heures à 21 heures ou en nous contactant par e-mail à : contact@idparfums.com
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Paiement
Le paiement s'effectue selon le mode de paiement autorisé par l'offre commerciale concernée. Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité.
En contrepartie de nos engagements, nous vous demandons de respecter les délais de paiement que nous vous offrons,
L'acceptation de votre colis entraine automatiquement en cas de retard de paiement, l'application d'une clause pénale et d'une pénalité de retard pouvant aller jusqu'à 10€ par mois de retard.
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Le paiement s'effectue selon le mode de paiement autorisé par l'offre commerciale concernée. Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité.
En contrepartie de nos engagements, nous vous demandons de respecter les délais de paiement que nous vous offrons,
L'acceptation de votre colis entraine automatiquement en cas de retard de paiement, l'application d'une clause pénale et d'une pénalité de retard pouvant aller jusqu'à 10€ par mois de retard.
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Livraison
Votre commande est livrée en 3 jours seulement par Colissimo sans aucun frais supplémentaire et ce quelque soit le montant de votre commande, à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande.
La livraison est limitée à la France Métropolitaine, Monaco et la Corse.
Nos ventes et prix s'entendent au départ de Paris. Les colis, dont vous êtes propriétaire dès l'envoi, vous sont adressés par voie postale et nous négocions pour votre compte les frais d'enregistrement avec La Poste.
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Votre commande est livrée en 3 jours seulement par Colissimo sans aucun frais supplémentaire et ce quelque soit le montant de votre commande, à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande.
La livraison est limitée à la France Métropolitaine, Monaco et la Corse.
Nos ventes et prix s'entendent au départ de Paris. Les colis, dont vous êtes propriétaire dès l'envoi, vous sont adressés par voie postale et nous négocions pour votre compte les frais d'enregistrement avec La Poste.
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Le respect de la vie privée
Les informations à caractère personnel sont traitées par notre société à des fins de gestion de la relation client et de prospection. Pour vous permettre de recevoir des offres de nos partenaires, nous pouvons être amenés à leur communiquer ces informations. Conformément à la loi du 6/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations vous concernant. Pour l'exercer, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible numéro de client à Service Client ID Parfums, 2 rue de Metz, 57800 Freyming-Merlebach.
Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par notre site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.
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Les informations à caractère personnel sont traitées par notre société à des fins de gestion de la relation client et de prospection. Pour vous permettre de recevoir des offres de nos partenaires, nous pouvons être amenés à leur communiquer ces informations. Conformément à la loi du 6/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations vous concernant. Pour l'exercer, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible numéro de client à Service Client ID Parfums, 2 rue de Metz, 57800 Freyming-Merlebach.
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Le remboursement
Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude. Retournez-le nous tout simplement dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 10 jours de sa réception par vos soins. Nous nous engageons à vous l'échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours de sa réception par nos soins. Les retours sont à effectuer à ID Parfums - ZI La Belle Alouette 56800 Guillac.
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Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude. Retournez-le nous tout simplement dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 10 jours de sa réception par vos soins. Nous nous engageons à vous l'échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours de sa réception par nos soins. Les retours sont à effectuer à ID Parfums - ZI La Belle Alouette 56800 Guillac.
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Des conseils
Vous souhaitez être conseillée ? N'hésitez pas à faire appel à une Conseillère Parfums en appelant le 0 805 120 120 (APPEL GRATUIT depuis un poste fixe), du lundi au samedi, de 8 heures à 21 heures. Vous pouvez également nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : contact@idparfums.com
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Vous souhaitez être conseillée ? N'hésitez pas à faire appel à une Conseillère Parfums en appelant le 0 805 120 120 (APPEL GRATUIT depuis un poste fixe), du lundi au samedi, de 8 heures à 21 heures. Vous pouvez également nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : contact@idparfums.com
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Le respect de l'Homme et la Nature
Pour votre confort, nos produits de soin du visage sont garantis hypoallergéniques et tous nos produits sont testés en laboratoire. Notre entreprise a été l'une des premières entreprises européennes à renoncer à tester ses produits finis sur animaux.
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Pour votre confort, nos produits de soin du visage sont garantis hypoallergéniques et tous nos produits sont testés en laboratoire. Notre entreprise a été l'une des premières entreprises européennes à renoncer à tester ses produits finis sur animaux.
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La garantie du consommateur
Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits livrés.
Nous adhérons à la Fédération des Entreprises de Vente à Distance pour garantir vos droits de consommateurs et le respect des règles du code professionnel.
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Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits livrés.
Nous adhérons à la Fédération des Entreprises de Vente à Distance pour garantir vos droits de consommateurs et le respect des règles du code professionnel.
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Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
La société PARFUMS ISABEL DERROISNE ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. La société PARFUMS ISABEL DERROISNE n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent. La société PARFUMS ISABEL DERROISNE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
La société PARFUMS ISABEL DERROISNE rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.
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Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
La société PARFUMS ISABEL DERROISNE ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. La société PARFUMS ISABEL DERROISNE n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent. La société PARFUMS ISABEL DERROISNE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
La société PARFUMS ISABEL DERROISNE rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.
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Interdiction des ventes hors réseau
Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution.
En conséquence, toute vente et tout achat ou remise en cadeau de nos produits aux fins de revente hors de ces réseaux, dont entre autres sur des sites internet, sont interdits et, indépendamment d'une atteinte à la marque ou à l'intégrité des produits, pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.
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Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution.
En conséquence, toute vente et tout achat ou remise en cadeau de nos produits aux fins de revente hors de ces réseaux, dont entre autres sur des sites internet, sont interdits et, indépendamment d'une atteinte à la marque ou à l'intégrité des produits, pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.
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Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE ou de ses fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE ou de l'entité concernée du Groupe YVES ROCHER.
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Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE ou de ses fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société PARFUMS ISABEL DERROISNE ou de l'entité concernée du Groupe YVES ROCHER.
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Textes applicable - Juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
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Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
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Modification des Conditions Générales de Vente
ID Parfums se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
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ID Parfums se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
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